Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORLOGES HUCHEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HOREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORLOGES HUCHEZ domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX - 60420 - FERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 717 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORLOGES HUCHEZ domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX - 60420 - FERRIERES - France.
La marque HOREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORLOGES HUCHEZ, SAS - 4 RUE DE LA CROIX - 60420 - FERRIERES - France - SIREN 343717245
HORLOGES HUCHEZ - 4 RUE DE LA CROIX - 60420 - FERRIERES - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619948 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de l'horlogerie ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'horlogerie ; étude de projets techniques dans le domaine de l'horlogerie ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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